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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA Route de Lyon
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FRANCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCA
CAFES EXCELLA (Société Anonyme), Route de Lyon, 63370 Lempdes (Puy-de-Dôme).

Numéro de dépôt :
1166576
Date de dépôt :
27/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCA

Déposée le 27 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA Route de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA Route de Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Technique CH. ASSI & L. GENES. - France.

La marque FRANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANCA est expirée depuis le 27 mars 1991.

CAFES EXCELLA Route de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : FREGATE , BENJAMIN DE L'AROME DANS CHAQUE GRAIN , GOUVERNEUR , SONNEZ LES MATINES , FRANCA


CAFES EXCELLA (Société Anonyme), Route de Lyon, 63370 Lempdes (Puy-de-Dôme). - France


Cabinet Technique CH. ASSI & L. GENES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Cafés, succédanés du café et tous dérivés du café, chicorée, malt, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales (notamment blé, orge).